Publication des actes

Prise en charge des frais de repas des agents et bénévoles de la médiathèque

Recrutements agents non titulaires pour accroissement temporaire d'activité

Annexe à la D2024_070

Evaluation des risques professionnels : mise à jour du Document Unique

Adhésion au CNAS pour les agents communaux retraités

Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable

Vente d'un délaissé de voirie rue des marinières (parcelle BL 07)

Classement du chemin de la briqueterie dans le domaine public

Annexe

reprise des concessions funéraires en état d'abandon au cimetière communal, rue du Repos

Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) : compléments au zonage

Prix repas cantine scolaire à partir du 01.01.2025

Mission de diagnostic architectural & paysager - Vieux Pont de Pavie

Mise à disposition agents communaux

Adhésion au pôle Bien Vivre au Travail du CDG32

Rapport d'activité annuel de la communauté d'agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne

Dénomination de voie nouvelle quartier Las Pachères

Tarif cantine Monferran Plaves

Election des membres de la commission de délégation de service public

Acceptation d'un don

Modification du tableau des effectifs au 01/10/2024

Création d'une classe bilingue occitan / français

Acquisition d'une parcelle à la Plaine sportive (AO90)

Annexe - Servitudes Rives & Eaux Sud-Ouest

Constitutions de servitudes avec Rives & Eaux Sud-Ouest pour le réseau d'irrigation

Convention avec la Région pour l'utilisation de la salle polyvalente

Création de la commission de délégation de service public : modalités de dépôt des listes

Annexe à la D2024_044 - Rapport de présentation

Choix du mode de gestion du service public d'assainissement collectif

Acquisition d'un véhicule - Service technique

Motion relative aux mesures économiques annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative de l'Association des petites villes de France

Tirage au sort des jurés d'assises 2025

Tableau des effectifs à c/01.07.2024

Modification du tableau des effectifs à compter du 1er juillet 2024

Bilan de la concertation et arrêts des ZAEnR

Rapport CLETC

Adoption du rapport provisoire de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges

Transfert de gestion des CEE at TE32 : renouvellement de la convention

Syndicat mixte des 3 vallées : modification statutaire et demande d'adhésion de la Communauté de Communes Pays de Trie et du Magnoac

Création du syndicat mixte de préfiguration du parc naturel régional de l'ASTARAC - Approbation des statuts et désignation des représentants

Adhésion aux marchés groupés de fourniture d'électricité et de gaz

Annexe 2

Annexe 1

Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la gestion du service assainissement collectif de la commue

Annexe convention Colitel

Convention d'occupation précaire - Défense incendie de la ZI du Sousson

Sécurisation des terrain de football n°2 et n°4 par mise en place d'une main courante

Vote du budget 2024 BA Belvédère

Vote du budget principal 2024

Liste des subventions communales

Attribution des subventions communales

Vote des taux de fiscalité 2024

Affectation des résultats Zac Fleurian

Affectation des résultats BA Belvédère

Affectation des résultats budget principal

Vote du compte administratif 2023 Zac Fleurian

Vote du compte administratif 2023 BA Belvédère

Vote du compte administratif 2023 budget principal

Vote du compte de gestion 2023 Zac Fleurian

Vote du compte de gestion 2023 Lotissement Belvédère

Vote du compte de gestion 2023 budget principal

Désignation d'un référent déontologue de l'élu local

Avenant à la convention d'adhésion BInDoc suite à l'intégration de la mission d'assistance administrative dans le cadre du référent déontologue de l'élu

Contrat cadre Bourg Centre : avenant pour la période 2022-2028

Modification des indemnités de fonction d'un adjoint et d'un conseiller municipal ayant reçu une délégation

Travaux de réaménagement de bâtiments communaux (atelier et maison de la culture) - Modification du plan de financement

Travaux de mise en sécurité et de conservation du patrimoine communal - modification du plan de financement

Travaux d'effacement du réseau d'éclairage public : dossier n°20220212

Annexe - Convention de partenariat pour la gestion des chats errants avec l'Association "30 millions d'amis"

Convention de partenariat pour la gestion des chats errants avec l'Association "30 Millions d'amis"

Acquisition foncière en vue du classement de voies privées dans le domaine public

Modification du tableau des effectifs à compter du 1er février 2024

Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) : lancement de la concertation

Modification simplifiée n°3 du PLU : accord pour la poursuite de la procédure par la Communauté d'Agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne

Modification des statuts de l'Agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne - Avis de la commune de Pavie

Adoption du rapport provisoire de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges

Travaux de réaménagement de bâtiments communaux (atelier et maison de la culture) - modification du plan de financement

Clôture du budget annexe ZAC FLEURIAN

Travaux d'entretien et de nettoyage de la voirie communale et du cimetière

Recensement de la population 2024

Recrutement d'agents non-titulaires pour accroissement temporaire d'activité

Mise à disposition d'agents communaux

Prime pouvoir d'achat exceptionnelle

Tableau des effectifs

Modification du tableau des effectifs : création d'un poste d'adjoint technique

Rapport d'activité annuel de la communauté d'Agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne

Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable

Renouvellement de la convention avec le Grand Auch Cœur de Gascogne pour la fourniture de repas à la crèche "Tendres Galipettes"

Annexe - Renouvellement de la convention avec le Grand Auch Cœur de Gascogne pour la fourniture de repas à la crèche "Tendres Galipettes"

Lot n°1 du marché de travaux pour la rénovation des sanitaires publics : avenant n°1

Lot n°5 du marché de travaux pour la rénovation des sanitaires publics : avenant n°1

Lot n°6 du marché de travaux pour la rénovation des sanitaires publics : avenant n°1

Travaux de mise en accessibilité et désimperméabilisation des allées du cimetière - Plan de financement

Travaux de mise en sécurité et de conservation du patrimoine communal - Plan de financement

Travaux de réaménagement de bâtiments communaux (atelier et maison de la culture - Plan de financement

Subventions complémentaires aux associations pour 2023

Créances irrécouvrables - Budget communal

Décision modificative n°1 - Budget annexe ZAC FLEURIAN

Décision modificative n°1 - Budget commune

Travaux de mise en sécurité des bâtiments publics - Réfection toiture salle des fêtes

Avis sur la modification es statuts de la Communauté d'Agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne

Délibération définissant les modalités de mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée n°3 du PLU

Mise en place de la nomenclature M57 abrégé

Renouvellement des membres de la commission de contrôle du Registre Electoral Unique

Aménagement du chemin de Besmaux

MOE pour la pré-étude d'aménagement de l'extension du quartier Belvédère - Etude d'opportunité foncière

Tirage au sort des jurés d'assises 2024

Charte

Charte d'adhésion et de gestion "MangasGers"

Convention

Convention d'adhésion au traitement des dossiers de demande d'allocation de chômage et leurs suivis

Annexe

Convention d'adhésion pour les suivis de l'état de santé des agents par le Pôle "bien vivre au travail" du CDG32

Augmentation de la participation au financement de la protection complémentaire santé des agents

Modification du tableau des effectifs

SM3V - carte fourrière : avis sur l'adhésion de la commune de Flamarens pour transfert de compétences

Annexes

Annexes

Approbation des révisions allégées n°1, 2 et 3 du Plan Local de l'Urbanisme

Projet d'ombrières solaires photovoltaïques sur le site de l'école primaire

Subvention complémentaire 2023

Participation au Fonds d'aide aux Jeunes

Réfection toiture - Salle des fêtes

Mise à disposition d'agents communaux

Modification du tableau des effectifs

Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable

Acquisition foncière parcelle BT 111

Convention

Travaux d'éclairage d'un aménagement sportif : contrôle des mâts du stade municipal

Convention

Convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique

Attribution des marchés pour les travaux de rénovation des sanitaires publics

Vote du budget annexe 2023 Zac Fleurian

Vote du budget annexe 2023 Belvédère

Vote du budget principal 2023

Attribution des subventions 2023

Vote des taux de la fiscalité locale directe 2023

Affectation des résultats - Budget annexe Zac Fleurian

Affectation des résultats - budget annexe Belvédère

Affectation des résultats - Budget principal

Vote du compte administratif 2022 - Budget annexe Zac Fleurian

Vote du compte administratif 2022 - Budget annexe Belvédère

Vote du compte administratif 2022 - Budget principal

Approbation compte de gestion 2022 BA Zac de Fleurian

Vote du compte de gestion 2022 BA Belvédère

Vote du compte de gestion 2022 budget principal

Travaux de réhabilitation de la Place des Carmes

Mission de maîtrise d'œuvre pour l'étude sur le réaménagement de la place de la mairie et de la bastide

Tableau des effectifs

Effacement du réseau de Télécommunications

Place de la mairie - Etude sur l'aménagement - Plan de financement

Convention

Renouvellement de la convention d'utilisation du restaurant scolaire Jean Jaurès à Pavie

Avenant n°1 à la convention d'entretien des chemins de randonnée

Adoption du rapport provisoire de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de charges

Adoption du rapport provisoire de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges

Avis sur la demande d'enregistrement d'une plateforme de transit de produits minéraux et de recyclage de matériaux inertes par l'entreprise Carrières et Matériaux Grand-Ouest

Décisions modificatives n° 1 Budget annexe lotissement Belvédère

Annexe financière

Avenant n)1 - MOE pour les travaux de rénovation et mise en accessibilité des sanitaires publics et de leurs abords

Dénomination de voies Place des Carmes

Mise à disposition d'agents communaux

Recrutement d'agents non-titulaires pour accroissement temporaire d'activité

Adhésion à une convention d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité au travail

Instauration et modalités d'exercice des fonctions en télétravail

Instauration et modalités d'exercice des fonctions en télétravail

Suppression d'un poste d'ATSEM - Tableau des effectifs

Organisation du temps de travail - Journée de solidarité

Modification des statuts du SDEG

Convention de partenariat pour la gestion des chats errants avec l'association "Le Gang des Matous"

Convention de mobilier urbain avec la société ATTRIA - Avenant n° 1

Acquisition foncière visant à améliorer la sécurité des usagers

Sécurisation du terrain de football n°3 par mise en place d'une main courante

Prix du repas à la cantine scolaire

Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2023

Provisions pour risques

Subventions complémentaires 2022

Participation au Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)

Décision modificative n° 2 - Budget communal

Remplacement d'un jeu Parc Villanueva de Gallego

Lotissement communal Le Belvédère - Vente des macro-lots n°4 et n°24 (délibération rectificative)

Remplacement des chaudières de l'école élémentaire

Annexe financière

Mission de maîtrise d'œuvre pour la rénovation et mise en accessibilité des sanitaires publics et de leurs abords

Arrêté portant réglementation du sens de passage sur le Vieux Pont sur le Gers

Autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un ERP à M Bonnet Yannick pour le "Restaurant et commerce SCI ISAGE"

Arrêté prescrivant la modification simplifiée n°3 du plan Local d'Urbanisme de la commune de Pavie

stationnement le long de la salle des fêtes et de la mairie au droit de la rue de la guérite

Arrêté municipal autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public 5ème catégorie

Arrêté permanent portant limitation de la vitesse et création de ralentisseurs

Arrêté instaurant un sens unique de circulation rue Claude Monet

Arrêté instaurant un sens unique de circulation rue Berthe Morisot

Arrêté réglementant la priorité à l'intersection de l'avenue des Pyrénées et de la rue Claude Monet

Arrêté portant limitation de tonnage

Arrêté relatif à la capture de chats errants en vue de leur stérilisation et de leur identification